Traitement curatif des frelons asiatiques
L'essentiel
Objet du marché
Afin de lutter efficacement contre le frelon asiatique sur l'ensemble du territoire de l'Agglomération, La Roche-sur-Yon Agglomération et 12 communes de l'Agglomération, se sont groupées (groupement de commandes) afin d'externaliser la destruction des nids des frelons asiatiques sur l'ensemble du territoire. Les communes restent chargées du domaine public, tandis que La Roche-sur-Yon Agglomération intervient sur le domaine privé, chez les particuliers.
Tranches et options
Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois, reconductible une fois, soit 2 ans maximum, à compter de sa notification.
Précisions de l'acheteur
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.