TERRASSEMENT ET GESTION HORS SITE D'UNE POLLUTION CONCENTRÉE EN HYDROCARBURES DANS LES SOLS-.
TERRASSEMENT ET GESTION HORS SITE D'UNE POLLUTION CONCENTRÉE EN HYDROCARBURES DANS LES SOLS-.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne des travaux de terrassement et la gestion hors site d'une dépollution concentrée en hydrocarbures dans les sols.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum HT pour la durée du marché est de 330 000 € HT.
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Le marché est conclu à compter de la date de notification au titulaire et prendra fin à la réception des prestations ou à la levée des réserves émises par le maître d'ouvrage, le cas échéant. Le délais global pour l'exécution de l'ensemble des prestation est de 2 mois maximum.-.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.