SUIVI SOCIAL DES AGENTS REGIONAUX - 3 LOTS
L'essentiel
Objet du marché
SUIVI SOCIAL DES AGENTS REGIONAUX - 3 LOTS
Tranches et options
Chaque marché prend effet à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification du marché au titulaire de chaque lot. En cas de non-reconduction, le titulaire de chaque lot ne pourra prétendre à aucune indemnité.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.