Les stipulations du présent marché concernent les fournitures et les conditions d'exécution de travaux de signalisation horizontale et verticale sur la commune d'Aix-les-Bains.
Les stipulations du présent marché concernent les fournitures et les conditions d'exécution de travaux de signalisation horizontale et verticale sur la commune d'Aix-les-Bains.
L'essentiel
Objet du marché
Les stipulations du présent marché concernent les fournitures et les conditions d'exécution de travaux de signalisation horizontale et verticale sur la commune d'Aix-les-Bains.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique pour le montant annuel maximum suivant : 500 000 euro(s) HT.
Attribution
- Date d'attribution
- 16/01/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Se référer à l'article 10 du règlement de consultation.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.