Souscription des contrats d'assurance Ville et CCAS de Carmaux - Groupement de commandes
Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances. Il est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens, Risques de Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle
L'essentiel
Objet du marché
Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances. Il est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens, Risques de Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle
Attribution
- Date d'attribution
- 12/11/2024
Précisions de l'acheteur
Le présent Dce s'inspire du Dce de la précédente consultation, dans laquelle les pièces du marché avaient été rédigées par le Cabinet Julien, en sa qualité d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Toulouse
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.