La souscription des contrats d'assurance pour La Commune Du Kremlin-Bicetre
LE KREMLIN-BICETRE (94)COMMUNE LE KREMLIN BICETRE
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Lieu
LE KREMLIN-BICETRE (94)
Réf.
22-140198
CPV
66515000
Autre
Réf. interne acheteur
2022-07
Objet du marché
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret no 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire
Acheteur
COMMUNE LE KREMLIN BICETRE
1 place Jean-Jaurès, 94270 LE KREMLIN-BICETRE
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)Lieu d'exécution
LE KREMLIN-BICETRE (94)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.