Souscription de contrats d'assurance pour la commune de Courpière
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un marché lancé en procédure adaptée d'une durée de 36 mois avec prise d'effet au 1er janvier 2024.L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesLot 2 : assurance des responsabilités (dont Rc) et des risques annexesLot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesLot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivitéLot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.