souscription des contrats d'assurance pour la collectivité
CAUSSADE (82)Communauté de Communes Quercy Caussada
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Allotissement
6 lot(s)
Lieu
CAUSSADE (82)
Réf.
23-98224
CPV
66510000
Autre
Objet du marché
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesLot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesLot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesLot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivitéLot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élusLot 6 : assurance des prestations statutaires
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 240 jours
Acheteur
Communauté de Communes Quercy Caussada
Zi de Meaux, 82300 CAUSSADE
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)Lieu d'exécution
CAUSSADE (82)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.