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L'essentiel
Objet du marché
La consultation donne lieu à un marché de type appel d'offres ouvert mono-attributaire en application des articles L. 2124-2 1, R.2161 - 1 - 2 - 3 - 4 et 5 du Code de la Commande Publique sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires. Le présent marché est une relance pour donner suite aux déclarations sans suite du 02/08/2023 et du 04/09/2023.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum sur la durée du marché, en application des articles R2162-1 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum du marché est le suivant : 15 000 000 euros Ht. L'accord cadre est passé sans montant minimum. L'estimation est de 10 000 000 D'euros Ht sur la durée totale du marché
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.