Services de salage ou déneigement en situation exceptionnelle pour le Département du Nord - 12 lots
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires. Nombre maximum de titulaires par lot : 5.Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, lors de la sur
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires. Nombre maximum de titulaires par lot : 5.Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Modalités d'attribution des commandes durant l'exécution du marché : voir article 2 du Ccap. Durée du marché public :Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification aux titulaires pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour 12 mois. Contexte :renouvellement périodique du marché. Sans montant minimum et avec un montant maximum
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.