Sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde
Sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-Service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une
L'essentiel
Objet du marché
Sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-Service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général nécessitant une redéfinition des besoins. Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires se décompose en 20 lots déterminés selon le type de séjour, la durée minimum et maximum du séjour, la tranches d'âge et les périodes de vacances scolaires concernées (Zone A Bordeaux). Chaque lot fait donc l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires séparé et sera attribué à un maximum de 5 titulaires. Voir 'article 1.2 : Présentation' du Rc concernant les modalités explicatives de chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe un maximum de commande en quantité d'inscription par enfant pour chacun des lots sur la période de vacances considérée
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.