Restauration et désinfection de documents conservés aux Archives départementales
Chartres (28)Conseil général d'Eure et Loir
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
Chartres (28)
Réf.
22-56389
CPV
92512000
Autre
CPV additionnels
184 · 247 · 302
Objet du marché
Chaque accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Chartres (28)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.