Remplacement des agents territoriaux du Département du Calvados et le renfort en cas de surcroit d’activité
Prestations de remplacement des agents territoriaux du Département du Calvados et le renfort en cas de surcroit d'activité
L'essentiel
Objet du marché
Prestations de remplacement des agents territoriaux du Département du Calvados et le renfort en cas de surcroit d'activité
Précisions de l'acheteur
Le marché est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une pro- portion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés.
Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
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Lieu d’exécution des prestations : Département du Calvados.
Recours
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Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.