Relance Du Marché De Travaux D'Installation Des Films Solaires Et Opaques Aux Bâtiments Communaux
Relance Du Marché De Travaux D'Installation Des Films Solaires Et Opaques Aux Bâtiments Communaux
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois ,sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120000 euros HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.