Relance Des Etudes Prealables Aux Amenagements Foncier Et Etude D'Impact Commune De Digny Et Ardelles - Lot N°2 & N°4 Volet Environnemental
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont réparties en 4 lot(s) : Lot n°01 COMMUNE DE DIGNY Volet Foncier DIGNY Lot n°02 COMMUNE DE DIGNY Volet Environnemental DIGNY Lot n°03 COMMUNE D'ARDELLES volet Foncier ARDELLES Lotn°04 COMMUNED'ARDELLES Volet Environnemental ARDELLES
Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire à phases.
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Les lots 1 et 3 ont fait l'objet d'une première consultation. Ils sont en cours d'attribution. Les lots 2 et 4 ont fait l'objet d'une décision sans suite dans le cadre de la première consultation.
Le présent règlement de consultation concerne la relance de ces deux lots.
Pour ces lots, un même candidat peut être retenu pour les 2 lots
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 2 : Volet Environnemental Digny. Phase 1 : Etat initial de l'environnement Phase 2 : Participation à l'élaboration du projet d'aménagement foncier et réalisation de l'étude d'impact | 71313400 |
| 2 | 4 : Volet Environnemental Ardelles. Phase 1 : Etat initial de l'environnement Phase 2 : Participation à l'élaboration du projet d'aménagement foncier et réalisation de l'étude d'impact | 71313400 |
Attribution
- Date d'attribution
- 27/03/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.