La Région élabore des guides méthodologiques à destination des porteurs de projets pour faciliter l'appropriation et la mise en oeuvre du Sraddet
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les st
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec :Aucun montant minimumUn montant maximum (annuel) de 35 000 euro(s) Ht.Les prestations feront l'objet d'un marché unique
Attribution
- Titulaire
- Agence Mars
- Date d'attribution
- 03/07/2020
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.