Réfection des tranchées et petits travaux d'entretien
Réfection des tranchées et petits travaux d'entretien
L'essentiel
Objet du marché
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande. Conformément à l'article R 2162.4 du Code de la Commande Publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour toute la durée de ce dernier.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de ce dernier dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.