Réalisation de vidéos pour la Ville de Courbevoie
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L.2123-1 1°, R.2123-1 1° et R.2123-4 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros Ht.Le marché est conclu à compter de sa notification.Cette consultation revêt la forme d'une procédure restreinte. A ce titre, le présent règlement concerne la phase candidature. La phase offre sera lancée ultérieurement, après que le classement des candidats retenus a été arrêté
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.