Réalisation de vidéos de traduction en Lsf, de sous-titrage à destination des personnes sourdes et malentendantes (Sme)
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (marché de services sociaux et services spécifiques) en application de l'article R.2123-1 3° du code de la commande publique Technique d'achat : La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.