REALISATION DES TRAVAUX DE FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE DES DEPENDANCES ROUTIERES (4 lots)
REALISATION DES TRAVAUX DE FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE DES DEPENDANCES ROUTIERES (4 lots)
L'essentiel
Objet du marché
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel sera conclu conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Lots4
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | ASM CENTRE - Territoire de RODEZ Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an. | 45111220 |
| 2 | SM CENTRE - Territoire de SALLES CURAN Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an. | 45111220 |
| 3 | ASM OUEST Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an. | 45111220 |
| 4 | ASM SUD - Territoire de MILLAU Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an. | 45111220 |
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.