Réalisation et/ou la mise à jour du bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (Bes) des Etablissements Ghtlmfi
L'essentiel
Objet du marché
Pour le lot no1 :Il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaire pour la réalisation des scopes 1, 2 et 3 pour le Chu de Lille et le Ch de Roubaix.Pour le lot no2 :Pour les autres établissements, il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie forfaitaire pour la réalisation des scopes 1 et 2 ainsi qu'une partie variable afférente à la réalisation du scope 3 sans minimum et avec un maximum de 34 000 euro(s) Ht sur la durée globale du marché et donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Attribution
- Date d'attribution
- 28/11/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.