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Publié le 12/03/2024Réf. 24-29112

Réalisation d'études archéologiques spécialisées

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées L'accord-cadre est décomposé comme suit: Lot 1 : Études de restes de faune domestique et sauvage, ainsi que de restes ichtyologiques du mésolithique à

Bobigny (93)Département de la Seine-Saint-Denis
Acheteur public
Département de la Seine-Saint-Denis
Seyssinet-Pariset
Voir le profil acheteur
Publication12/03/2024
Date limite de réponse18/03/2024 à 12:00
AttributionÀ venir

L'essentiel

Type
Services
Procédure
NC
Allotissement
6 lot(s)
Lieu
Bobigny (93)
Réf.
24-29112
CPV
71335000
Études BTP
Réf. interne acheteur
2024930017

Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées L'accord-cadre est décomposé comme suit: Lot 1 : Études de restes de faune domestique et sauvage, ainsi que de restes ichtyologiques du mésolithique à l'époque moderne ; Lot 2 : Études de céramique du Néolithique à l'époque moderne Lot 4 : Études de restes paléobotaniques et macologiques du mésolithique à l'époque moderne Lot 6 : Études et de datations de bois du mésolithique à l'époque moderne ; Lot 7 : Études géologiques, géomorphologiques et micromorphologiques ; Lot 8 : Traitement et analyse de données spatiales Les seuils de l'accord-cadre (tous lots confondus) sont les suivants: Montant minimum : sans minimum Montant maximum: 405 000 euro(s)Les seuils pour la présente procédure sont les suivants: Montant minimum : sans minimum Montant maximum: 330 500 euro(s)Durée de l'accord-cadre : 48 mois

Tranches et options

Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif de Montreuil

Acheteur

Département de la Seine-Saint-Denis
Hôtel du Département, 38170 Seyssinet-Pariset
Collectivité territoriale
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

Bobigny (93)
93000 · Département 93

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.