Réalisation de diagnostics techniques pour la connaissance patrimoniale (lot no01) et l'accompagnement technique lors des opérations de travaux (lot no02) de la Région Provence Alp
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-4 du code de la commande publique.Les lots, objets de la présente consultation, ne fixant pas toutes
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-4 du code de la commande publique.Les lots, objets de la présente consultation, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles, ils donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article R2162-2. Les marchés subséquents seront conclus à prix mixtes : pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Pour le lot no01, le candidat arrivant en tête du classement conformément aux critères du présent règlement de consultation sera titulaire du 1er marché subséquent
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.