Réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway
Réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway
L'essentiel
Objet du marché
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin de la prestation correspondante.Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans les bons de commande
Attribution
- Titulaire
- Qualiconsult
- Date d'attribution
- 03/09/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.