Rd910 - Etude de sécurisation entre le Pr 8+500 à 10+100 - Etude de diagnostic environnemental - Communes de Rumilly et Vallieres-Sur-Fier
La présente consultation fait suite à une étude de faisabilité réalisée pour la sécurisation de la section; la mission s'inscrit dans le cadre de l'évaluation environnementale du projet et comprend :-La réalisation d'un diagnostic biodivers
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation fait suite à une étude de faisabilité réalisée pour la sécurisation de la section; la mission s'inscrit dans le cadre de l'évaluation environnementale du projet et comprend :-La réalisation d'un diagnostic biodiversité sur une durée minimale d'un an-La réalisation du dossier " cas par cas "-La présentation du diagnostic et mesures envisagées aux instances concernées (Ddt, ?)-La production des éléments de l'évaluation des incidences du projet sur l'environnement, aspect biodiversité et des mesures correctives au sens de l'article R122-5 du code de l'environnement
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.