Projet de boulevard urbain dans le vallon de l'Echapre - Communes de Firminy et du Chambon-Feugerollesétude Impact - Autorisation environnementale
Dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour réaliser l'étude d'impact, constituer les dossiers réglementaires correspondants et réaliser les c
L'essentiel
Objet du marché
Dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour réaliser l'étude d'impact, constituer les dossiers réglementaires correspondants et réaliser les compléments d'études nécessaires qui seront intégrés dans ces dossiers. (étude d'impact, autorisation environnementale).La date prévisionnelle de début des prestations est juillet 2023.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Marché exécuté par phases :Phase 1 : analyse de l'état initialPhase 2 : Identification des impacts du projet et des mesures ErcPhase 3 : Elaboration du dossier réglementaire d'étude d'impactPhase 4 : Elaboration des dossiers de mise en compatibilité des documents d'urbanismePhase 5 : Elaboration du dossier réglementaire d'autorisation environnementale
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.