Programme D'Amenagement Global De Francazal - Accord-Cadre Mono Attributaire Pour Des Prestations D'Urbaniste Conseil- 20m0085pn - Va/Sg
Procédure avec négociation (article L.2124-3 du Code de la Commande Publique).Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Types de prestati
L'essentiel
Objet du marché
Procédure avec négociation (article L.2124-3 du Code de la Commande Publique).Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Types de prestations pouvant faire l'objet de marchés subséquents:- Missions type 1 : Accompagnement à l'échelle du périmètre global et de sous-secteur de projet. Mission type 2 : Conseils et assistances à l'échelle d'opérations- Mission type 3 : Conseils administratifs et techniques sur la planification urbaine et les procédures- Mission type 4 : Assistance à la concertation publique, communicationIl s'agit d'une procédure restreinte, aucun dossier de consultation n'est disponible. Est téléchargeable sur https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public : N° 20m0085pn) le dossier de candidature. Seule
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- & Hdz Urbanistes Architectes/Urbanova/Olm/Crono Conseil
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.