Prestations de transports scolaires, périscolaires, extra-scolaires et déplacements exceptionnels pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 90 000 euro(s) HT - Montant maximum : 285 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Tranches et options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Toulouse
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.