Prestations de transport routier de personnes pour les besoins du Département de la Manche
Prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3Accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.- lot 4Accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum do
L'essentiel
Objet du marché
Prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3Accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.- lot 4Accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquent, conclu avec quatre opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes.Pour chaque lot:l'accord-cadre court pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci postérieure au 1er mars 2024,l'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.La présente consultation inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour les lots 01, 02 et 03.Cette obligation est mentionnée au cahier des clauses administratives particulières (Ccap01)
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.