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Publié le 18/01/2024Réf. 24-5334

PRESTATIONS DE TRAITEMENT DU COURRIER DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE

- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine : prestations de collecte et remise du courrier, service de boîte postale, prestati

Département 76LE HAVRE SEINE METROPOLE
Acheteur public
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Seyssinet-Pariset
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Publication18/01/2024
Date limite de réponse16/02/2024 à 16:00
Attribution13/06/2024

L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Allotissement
2 lot(s)
Lieu
Département 76
Réf.
24-5334
CPV
64120000
Autre
Réf. interne acheteur
24FS-LHSM-1469-T

Objet du marché

- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine : prestations de collecte et remise du courrier, service de boîte postale, prestation d'affranchissement et d'acheminement de tout type de courrier (lettres ordinaires, colis, lettres et colis avec preuve de dépôt et/ou remise contre signature, envois en nombre…) à destination de la France métropolitaine, des départements, régions et collectivités d'outre-mer, et de l'international. - Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 470 000 euro(s) pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 euro(s) pour les Maisons du territoire (lot 2). Cet accord-cadre fixera toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant réel de l'accord-cadre sera fonction du volume du courrier effectivement traité pour ce qui concerne l'affranchissement et l'acheminement

Attribution

Date d'attribution
13/06/2024
Voir l'avis d'attribution

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif de Rouen

Acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE
Hotel De La Communaute, 38170 Seyssinet-Pariset
Organisme de droit public
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

Département 76
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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