Prestations Topographiques, Foncieres Et Photogrammetriques
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 1 et 2 : il sera attr
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 1 et 2 : il sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.L'accord-cadre est mono attributaire pour le lot 3.L'accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il sera exécuté par :- L'émission de bons de commandes pour des prestations décrites dans le Bordereau des Prix Unitaires de l'accord-cadre (Bpu contractuel)- La conclusion de marchés subséquents, pour des prestations non référencées dans le Bpu de l'accord-cadre.L'accord-cadre est passé avec un montant maximum par lot
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- Titulaires
- Cabinet Meley Strozyna, Cartage, L'Europe vue du Ciel
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.