Prestations de tiers archivage des anciennes structures associées et des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Prestations de tiers archivage : prise en charge, conservation, communication, destruction et restitution des archives publiques intermédiaires papier des anciennes structures associées et des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azu
L'essentiel
Objet du marché
Prestations de tiers archivage : prise en charge, conservation, communication, destruction et restitution des archives publiques intermédiaires papier des anciennes structures associées et des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande mais aussi sans bons de commande concernant certaines prestations) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations pluriannuelles sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés.Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
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- Titulaires
- Everial, Everial
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.