PRESTATIONS DE SERVICE DE TRANSPORT A LA PERSONNE POUR LA VILLE DE BAILLEUL
L'essentiel
Objet du marché
transport de personnes organisé pour les trajets réguliers et différentes activités de la ville de Bailleul Mise à disposition d'un véhicule et d'un conducteur pour les transports collectifs des écoles, des accueils de loisirs, des clubs des personnes âgées de la Ville de Bailleul.
Recours
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.