Prestations d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination Générale (OPC G) pour l'opération de TCSP Sénia-Orly (Prolongement de la ligne 393).
L'essentiel
Objet du marché
Prestations d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination Générale (OPC G) pour l'opération de TCSP Sénia-Orly (Prolongement de la ligne 393).
Tranches et options
Pas de reconduction
Précisions de l'acheteur
Les candidats ou chaque membre du groupement auront à produire les pièces nécessaires à leur candidature définies dans l'avis de publicité datées et signées par eux, rédigées en langue française.
Recours
Recours possibles avant la signature du marché : Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Recours possibles après la signature du marché : Un référé contractuel (art.L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.