Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les diagnostics, la création et la réalisation de fontaines, sur la commune de Mandelieu-La Napoule.
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les diagnostics, la création et la réalisation de fontaines, sur la commune de Mandelieu-La Napoule.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour les diagnostics, la création et la réalisation de fontaines, sur la commune de Mandelieu-La Napoule.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R.2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R.2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, R.2161-4 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.