Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la création d'ilots de fraicheur dans les cours d'écoles, centres de loisirs, établissements et places publiques
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la création d'ilots de fraicheur dans les cours d'écoles, centres de loisirs, établissements et places publiques
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'îlots de fraicheur dans les cours d'écoles,centres de loisirs,établissements et places publiques.La procédure de passation utilisée est:l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R 2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, R.2161-4 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800000 EUR HT.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.