Prestations d'entretien d'espaces verts et d'élagage au profit des sites soutenus par le groupement de soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Gap.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire en application des articles L2125-1, R. 2162-1 à R.2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 150 000.00 euro(s) HT sur sa durée totale.
Attribution
- Titulaire
- Travaux et Environnement
- Date d'attribution
- 10/11/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.