Prestations d'écologue portant sur l'assistance lors d'études et de suivis de travaux dans le cadre de la protection de l'environnement pour les opérations d'investissement du
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadr
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois.La reconduction est tacite.L'accord-cadre comporte un montant minimum et maximum par an, fixé en valeur :Montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 420 000 euro(s) Ht
Attribution
- Titulaire
- Aepe-Gingko
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.