Prestations écologiques d'entretien des espaces verts et prestations associées
L'essentiel
Objet du marché
Prestations écologiques d'entretien des espaces verts et prestations associées
Tranches et options
Prestation de traitement des buis
Précisions de l'acheteur
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert composé de 4 lots où le candidat a la possibilité de déposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots
Recours
Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. CJA) ; - référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne »
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.