Prestations De Diagnostic Amiante Et Plomb, De Releves Topographiques Et D'Etudes Geotechniques
Prestations De Diagnostic Amiante Et Plomb, De Releves Topographiques Et D'Etudes Geotechniques
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet de réaliser les études et prestations nécessaires à la mise en oeuvre des opérations immobilières de la commune au sein des établissements qui lui appartiennent.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Attribution
- Titulaires
- Cepari Diag, Esiris Idf Infra, Geosat
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.