PRESTATIONS DE DENEIGEMENT
Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour la saison hivernale 2024/25. Accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande dont les valeurs annuelles minimales et maximales de comm
L'essentiel
Objet du marché
Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour la saison hivernale 2024/25. Accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande dont les valeurs annuelles minimales et maximales de commande sont les suivantes : - lot n° 1 (Chef-lieu) : minimum 40 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T. - lot n° 2 (Chinaillon - Centre) : minimum 25 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T. - lot n°3 : (Chinaillon - Front de Neige) : minimum 25 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T
Précisions de l'acheteur
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Grenoble
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.