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Publié le 08/08/2024Réf. 24-92718

PRESTATIONS D'ARCHIVAGE DES DOCUMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS DE VILLEMEOMBLE

Villemomble (93)Mairie de Villemomble
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Mairie de Villemomble
Seyssinet-Pariset
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
16/09/2024 à 12:00
Montant
15 000 €
Lieu
Villemomble (93)
Réf.
24-92718
CPV
79995100
Autre
Réf. interne acheteur
2024-23

Objet du marché

Il s'agit de la rédaction des inventaires des archives versées par les services dans la zone de préarchivage en vue soit de leur conservation définitive, soit de leur élimination à terme ou soit de leur élimination immédiate

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif de Montreuil

Acheteur

Mairie de Villemomble
13 bis rue d'Avron, 38170 Seyssinet-Pariset
Collectivité territoriale
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Lieu d'exécution

Villemomble (93)
93250 · Département 93

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