Prestations d'accompagnement, de sensibilisation et de communication spécialisée liées à la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés
Prestations d'accompagnement, de sensibilisation et de communication spécialisée à destination des particuliers. La présente consultation concerne uniquement le lot 01.
L'essentiel
Objet du marché
Prestations d'accompagnement, de sensibilisation et de communication spécialisée à destination des particuliers. La présente consultation concerne uniquement le lot 01.
Tranches et options
Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens de l'article R.2194-1 du Code de la Commande Publique pourront être réalisées.
Attribution
- Date d'attribution
- 15/09/2024
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'Etat dans son arrêté n° 358994 du 4 avril 2014.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.