Prestation d'assurance Dommages-Ouvrage pour les travaux de construction d'une salle multisports sur le site du Stade Charpin
Prestation d'assurance Dommages-Ouvrage pour les travaux de construction d'une salle multisports sur le site du Stade Charpin
L'essentiel
Objet du marché
Prestation d'assurance Dommages-Ouvrage pour les travaux de construction d'une salle multisports sur le site du Stade CharpinLe marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance en application de la loi nº78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (23A174)
Attribution
- Date d'attribution
- 04/07/2024
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.