La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes adhérent au groupement de commande.
La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAf de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne (52), CAF de la Meuse (55), CAF de Moselle (5
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAf de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne (52), CAF de la Meuse (55), CAF de Moselle (57), CAF du Bas-Rhin (67), FOSSY de l'Yonne (89).
Tranches et options
L'accord-cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an chacune. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire par l'organisme coordonnateur et pour l'ensemble des membres du groupement, au plus tard trois mois avant la fin de la période de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception ou par le biais du profil acheteur.
Attribution
- Titulaire
- ORAPI HYGIENE
- Date d'attribution
- 08/04/2025
Recours
Les recours relatifs à la passation des marchés peuvent s'exercer dans les cas et les conditions prévues par l'ordonnance du 7 mai 2009 et par le Décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Voir plus
Les modalités d'instruction des référés sont définies par les articles 1441-1, 1441-2, 1441-3 du Code de procédure civile, et par les articles L.211-14, R.213-5-1 et D.211-10-2 du Code de l'organisation judiciaire.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.