La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de valorisation d'objets et matériaux par réemploi sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille, relevant de la catégorie des
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de valorisation d'objets et matériaux par réemploi sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille, relevant de la catégorie des biens ménagers (ou assimilables à des b
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de valorisation d'objets et matériaux par réemploi sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille, relevant de la catégorie des biens ménagers (ou assimilables à des biens ménagers) et des matériaux ou éléments de construction. Le lot 1 (périmètre Nord-Est) et le lot 2 (périmètre Sud-Ouest) sont des marchés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) et aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Tranches et options
À l'exception des marchés de fournitures, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.