La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré sur le territoire de la commune de Bezons (95870) pour le groupement de commandes constitué de la Ville et du Centre Communal d'A
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré sur le territoire de la commune de Bezons (95870) pour le groupement de commandes constitué de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Bezons.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du marché public, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci.
Attribution
- Date d'attribution
- 10/07/2024
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.