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Publié le 24/05/2023Réf. 23-70725

La présente consultation concerne des prestations de géomètre topographe et des prestations de géomètre expert foncier.Les prestations sont dévolues en 2 lots faisant l'objet

La présente consultation concerne des prestations de géomètre topographe et des prestations de géomètre expert foncier.Les prestations sont dévolues en 2 lots faisant l'objet

OISSEL SUR SEINE (76)COMMUNE DE OISSEL
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
COMMUNE DE OISSEL
OISSEL SUR SEINE
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
OISSEL SUR SEINE (76)
Réf.
23-70725
CPV
71351810
Études BTP
Réf. interne acheteur
2022.0074 à 0075

Objet du marché

La consultation est passée selon une procédure d'adaptée en vue de l'attribution d'accords cadres multi-attributaires, à marchés subséquents à bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T. divisé en 2 lots.Pour chacun des deux lots, l'accord cadre sera attribué à 2 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Montant maximum annuel : 50 000 euros HtAucun montant minimum n'a été fixé.L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la notification.Il est renouvelable trois fois

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Valeur technique de l'offre : 40%Délais d'intervention : 20%Prix : 40%

Acheteur

COMMUNE DE OISSEL
76350 OISSEL SUR SEINE
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Lieu d'exécution

OISSEL SUR SEINE (76)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.