Le présent marché a pour objet la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires (self-service), l'accueil de loisirs, et la structure petite
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique.Pour chacun des lots il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudic
L'essentiel
Objet du marché
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique.Pour chacun des lots il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minium et avec maximum en quantité, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique
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- Titulaires
- Mille Et Un Repas, Mille Et Un Repas
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.