Le présent marché a pour objet de désigner une maîtrise d'oeuvre partielle concernant le suivi d'exécution d'une opération - mission OPC
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L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet de désigner une maîtrise d'oeuvre partielle concernant le suivi d'exécution d'une opération - mission OPC
Recours
Référé précontractuel à introduire avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). Référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 et suivants du CJA dans les délais mentionnés à l'article R551-7 du CJA. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, dépt Tarn et Garonne, req. 358994).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.